Relation médecin dentiste- malade

LA DEONTOLOGIE MEDICALE I

Relation médecin dentiste- malade

Dr SAKER 2020/2022

Objectifs du cours

Définir les principes déontologiques de la profession médicale, les obligations du médecin et les droits des patients

1. Introduction – Définition
   • La déontologie médicale à des racines très anciennes remontant à l’èpoque d’Hippocrate.
   • Elle provient des mots Grec « Deontos » (ce qu’il faut faire) et « Locos » (Discours).
   • Elle est définie par l’art. 01 du CDM comme:
   • « l’ensemble des principes, des règles et des usages que tout médecin, chirurgien dentiste et pharmacien doit observer ou dont il s’inspire dans l’exercice de sa profession » .

2. HISTORIQUE :

Racines Hippocrate 500 ans ajc (codifie la morale médicale).

Les prières de Maimonide XIIème siècle.

1948  Adoption du Serment de Genève.

En Algérie :

• Avant l’indépendance Décret français de 1947
• 1971 : création de l’UMA (chargée de la surveillance)
• 1976 : 1er Code de Déontologie Médicale inclus dans le CSP
• 1985 : Abrogation du CDM par la Loi 85-05 (LPPS)
• 1990 : Création des conseils national et régionaux et on prévoit un CDM.
• 06.07.1992 : Décret exécutif 92-276 portant CDM.*
• 1998 : installation du Conseil National de DM.

3. Code de Déontologie Médicale :

(Décret exécutif 92-276 du 06.07.1992)

• Fait partie de la réglementation officielle en vigueur, il s’impose à tout médecin, chirurgien dentiste, pharmacien et étudiant.
• Il comporte 228 articles réparties en IV titres: Titre I : Règles de DM

Titre II : Conseils de DM Titre III : La discipline

Titre IV : Dispositions transitoires

• Le médecin, mais aussi chirurgien dentiste et pharmacien, s’engagent par serment à le respecter (art. 5) sous réserves de sanctions disciplinaires.

4. Les règles de Déontologie Médicale

1. Devoirs Généraux du médecin dentiste (art.6à35)
   • Le médecin dentiste est au service de l’individu et de la santé publique (art. 6)
   • Exercer dans le respect de la vie et de la dignité humaine sans discrimination (art. 6, 7)
   • Soulager les souffrances des individus et préserver leur santé physique et mentale (art. 7)
   • Porter secours à une personne en danger (art. 9)
   • Entretenir ses connaissances (art. 15) et obligation de compétence (art. 16)
   • Ne peut pratiquer la médecine dentaire comme un commerce (art. 20)
   • Protéger les mineurs, les incapables majeurs et les privées de liberté et dénoncer les maltraitances contre eux (art. 12, 53, 54)
   • Exercer sous sa véritable identité, il est responsable de ses actes (art. 13) Il lui est interdit :
   • D’entreprendre des soins qui dépassent ses compétences (art.16)
   • De faire encourir au patient des risques injustifiés (art.17)
   • La pratique de la médecine foraine et du charlatanisme(art.21,30,31,32)
   • Tout acte de nature à procurer au malade un avantage injustifié (art.24)
   • La distribution de substances nuisibles ou des remèdes illusoire(art.28,31)
   • Tout procédé de publicité(art.20)
2. Secret professionnel (art.36à41)

Art. 36 à 41 du CDM

• Le secret est institué dans l’intérêt du patient et de la collectivité, il s’impose à tout médecin dentiste.
• Il couvre tout ce que le médecin dentiste a vu, entendu, compris ou lui a été confié dans l’exercice de sa profession.
• Le secret médical n’est pas aboli par le décès du malade sauf pour faire valoir ses droits .
• Le médecin-dentiste doit veiller à la protection contre toute indiscrétion des fiches cliniques et documents qu’il détient concernant ses malades.

3. Devoirs envers ses patients (art.42à58)
   • Respecter la liberté de choix du médecin dentiste par le patient(art.42)
   • Information loyale et intelligible (art.43)
   • Obtenir le consentement libre et éclairer ,sauf urgence extrême (art.44)
   • Assurer des soins consciencieux, attentifs, conformes aux données récentes de la science. (art.45)
   • Respecter la dignité du patient (art.46)
   • Veiller à la bonne compréhension par le malade de ses prescriptions (art.47)
   • Respecter le refus de soins (art.49)
   • Assurer la continuité des soins (art.50)
   • Obtenir le consentement du tuteur légal s’il y a lieu (art.52)
   • Défendre l’enfant malade (art.53)
   • Faciliter l’obtention d’avantages sociaux auxquels l’état de santé du patient lui donne droit (art. 57)
   • Interdiction de délivrer des rapports tendancieux ou de certificat de complaisance (art.58)

5. Organisation de la déontologie médicale
   • Un conseil national et 12 conseils régionaux.
   • 03 sections ordinales nationales et 48 sections ordinales régionales (bureaux d’ordre).
   • Le conseil régional exerce son pouvoir disciplinaire à travers les SOR qui le composent et qui représentent la 1ère instance disciplinaire.
   • Nul ne peut exercer s’il n’est pas inscrit au tableau (art. 204 CDM) exception : médecins militaires et médecins étrangers autorisés par le ministère.
   • Les sections ordinales et les conseils peuvent être saisie par toute personne physique ou morale (ministre, justice, médecin, patient,…)
   • Ils : – exercent le pouvoir disciplinaire,
     • veillent au respect des règles déontologiques,
     • assurent la défense du médecin dentiste, le contrôle des établissements privés enregistre les inscriptions,…

6. CONCLUSION :

Le médecin dentiste a un contrat moral à remplir devant son patient, Il doit exercer sa profession dans l’intérêt du malade et de la santé publique tout en respectant la vie et la dignité humaine.

Relation médecin dentiste- malade

Relation médecin dentiste- malade

  Les caries non traitées peuvent entraîner la perte de la dent.
Les facettes dentaires redonnent un sourire harmonieux en quelques séances.
Les dents mal alignées peuvent causer des douleurs articulaires.
Les implants dentaires sont fixés dans l’os pour une stabilité optimale.
Les bains de bouche à la chlorhexidine traitent les infections gingivales.
Les dents de lait abîmées peuvent affecter la parole et la mastication.
Une brosse à dents remplacée tous les trois mois garantit une hygiène efficace.