Le consentement éclairé

Le consentement éclairé

Le consentement éclairé


Introduction

Un traitement implantaire peut impliquer une collaboration entre plusieurs praticiens, l’un réalisant la chirurgie, l’autre la prothèse. Une question fréquente concerne la répartition des responsabilités en cas de poursuite judiciaire.

Importance du plan de traitement

Le plan de traitement est fondamental. Il doit résulter d’une concertation entre les praticiens concernés, après une étude approfondie du cas du patient. Une fois défini, ce plan est formalisé par un document écrit, signé par le patient et les praticiens, devenant ainsi commun à tous.

Gestion des désaccords

Si la proposition de traitement prothétique ne convient pas au chirurgien, une concertation avec le prothésiste est nécessaire pour établir un plan commun. En cas de désaccord profond, bien que rare, la prudence impose de renoncer à la pose des implants.

Collaboration et préparation

Dans une collaboration normale, le plan de traitement est approuvé par tous les praticiens impliqués. Des modèles d’études sont réalisés, accompagnés d’une cire ajoutée de diagnostic. Un guide chirurgical est préparé à partir de cette cire, en fonction du projet prothétique. Le chirurgien peut ainsi poser les implants dans la position optimale pour la prothèse finale.

Formulaire de consentement du patient

Informations personnelles

ChampRemplissage
Nom………………………………………………….….
Prénom………………………………………………..……
Date de naissance…………………………….….
Profession………………………………….………..….……
Adresse………………………………………………………………………………..
Téléphone…………………..……………

Déclaration de consentement

Je soussigné(e) ……………………………………………………….. certifie avoir été informé(e) par le Docteur ……………………………………………………………………………………………………………………… des points suivants :

  1. La mise en place chirurgicale d’implants est possible, mais aucune garantie de succès ne peut être assurée.
  2. Des traitements classiques par prothèse fixée (bridge) ou amovible sont possibles dans mon cas.
  3. Des contrôles cliniques et radiographiques sont nécessaires deux fois par an pendant les trois ans suivant l’implantation, puis une fois par an ensuite.
  4. Les suites opératoires classiques et les conséquences d’un éventuel échec ont été expliquées.
  5. En cas d’échec, l’implant sera retiré sans frais supplémentaires.
  6. Le traitement par implants n’est pas inscrit à la nomenclature de la Sécurité sociale, et aucune prise en charge par les caisses d’assurance maladie n’est possible.

Date : …………………………………………

Signature : …………………………………………
(Précédée de la mention manuscrite « lu et approuvé »)

Conseils pratiques

Gestion de la responsabilité civile professionnelle

Quelques principes essentiels doivent être respectés dans le cadre de la responsabilité civile professionnelle.

Tenue de la fiche médicale

La fiche médicale du patient doit être méticuleusement tenue. Elle doit retracer chronologiquement les différentes séquences de soins, décrites de manière lisible et précise. Les prescriptions pré- et post-opératoires doivent inclure le nom du médicament, la posologie et la durée du traitement.

Conservation des références des implants

Les étiquettes de référence des implants posés doivent être collées dans le dossier médical.

Archivage des documents fondamentaux

Les documents signés par le patient doivent être conservés scrupuleusement dans le dossier :

  • Bilan de santé
  • Plan de traitement – devis
  • Consentement éclairé

Ces documents sont cruciaux en cas de conflit judiciaire.

Gestion des documents radiographiques

Les documents radiographiques et d’imagerie doivent être archivés, et les comptes rendus des radiologues conservés. Si le patient souhaite récupérer ses radiographies (qui lui appartiennent), il est possible de dupliquer ou photographier certains clichés. Un double des comptes rendus doit être conservé, et un document récapitulatif des clichés remis doit être signé par le patient.

Modifications du plan de traitement

Si le plan de traitement est modifié en cours de traitement (par exemple, extraction d’une dent initialement prévue ou pose d’un implant supplémentaire), un additif au plan de traitement initial doit être rédigé, ou un nouveau document annulant et remplaçant le premier doit être signé. La conformité entre le plan accepté par le traitement signé par le patient et la réalisation finale est essentielle.

Gestion des conflits

En cas de difficulté avec un patient, il est utile de consulter un autre praticien. Moins impliqué, celui-ci peut fournir un conseil objectif pour éviter l’escalade du conflit.

Bibliographie

  • Patrick MISSIKA, Anne BANHAMOU, Isabelle KLEININGER. Accéder à l’implantologie, collection JPIO.

Voici une sélection de livres:

Le consentement éclairé

Leave a Comment

Your email address will not be published. Required fields are marked *