Le consentement éclairé
Introduction
Un traitement implantaire peut impliquer une collaboration entre plusieurs praticiens, l’un réalisant la chirurgie, l’autre la prothèse. Une question fréquente concerne la répartition des responsabilités en cas de poursuite judiciaire.
Importance du plan de traitement
Le plan de traitement est fondamental. Il doit résulter d’une concertation entre les praticiens concernés, après une étude approfondie du cas du patient. Une fois défini, ce plan est formalisé par un document écrit, signé par le patient et les praticiens, devenant ainsi commun à tous.
Gestion des désaccords
Si la proposition de traitement prothétique ne convient pas au chirurgien, une concertation avec le prothésiste est nécessaire pour établir un plan commun. En cas de désaccord profond, bien que rare, la prudence impose de renoncer à la pose des implants.
Collaboration et préparation
Dans une collaboration normale, le plan de traitement est approuvé par tous les praticiens impliqués. Des modèles d’études sont réalisés, accompagnés d’une cire ajoutée de diagnostic. Un guide chirurgical est préparé à partir de cette cire, en fonction du projet prothétique. Le chirurgien peut ainsi poser les implants dans la position optimale pour la prothèse finale.
Formulaire de consentement du patient
Informations personnelles
Champ | Remplissage |
---|---|
Nom | ………………………………………………….…. |
Prénom | ………………………………………………..…… |
Date de naissance | …………………………….…. |
Profession | ………………………………….………..….…… |
Adresse | ……………………………………………………………………………….. |
Téléphone | …………………..…………… |
Déclaration de consentement
Je soussigné(e) ……………………………………………………….. certifie avoir été informé(e) par le Docteur ……………………………………………………………………………………………………………………… des points suivants :
- La mise en place chirurgicale d’implants est possible, mais aucune garantie de succès ne peut être assurée.
- Des traitements classiques par prothèse fixée (bridge) ou amovible sont possibles dans mon cas.
- Des contrôles cliniques et radiographiques sont nécessaires deux fois par an pendant les trois ans suivant l’implantation, puis une fois par an ensuite.
- Les suites opératoires classiques et les conséquences d’un éventuel échec ont été expliquées.
- En cas d’échec, l’implant sera retiré sans frais supplémentaires.
- Le traitement par implants n’est pas inscrit à la nomenclature de la Sécurité sociale, et aucune prise en charge par les caisses d’assurance maladie n’est possible.
Date : …………………………………………
Signature : …………………………………………
(Précédée de la mention manuscrite « lu et approuvé »)
Conseils pratiques
Gestion de la responsabilité civile professionnelle
Quelques principes essentiels doivent être respectés dans le cadre de la responsabilité civile professionnelle.
Tenue de la fiche médicale
La fiche médicale du patient doit être méticuleusement tenue. Elle doit retracer chronologiquement les différentes séquences de soins, décrites de manière lisible et précise. Les prescriptions pré- et post-opératoires doivent inclure le nom du médicament, la posologie et la durée du traitement.
Conservation des références des implants
Les étiquettes de référence des implants posés doivent être collées dans le dossier médical.
Archivage des documents fondamentaux
Les documents signés par le patient doivent être conservés scrupuleusement dans le dossier :
- Bilan de santé
- Plan de traitement – devis
- Consentement éclairé
Ces documents sont cruciaux en cas de conflit judiciaire.
Gestion des documents radiographiques
Les documents radiographiques et d’imagerie doivent être archivés, et les comptes rendus des radiologues conservés. Si le patient souhaite récupérer ses radiographies (qui lui appartiennent), il est possible de dupliquer ou photographier certains clichés. Un double des comptes rendus doit être conservé, et un document récapitulatif des clichés remis doit être signé par le patient.
Modifications du plan de traitement
Si le plan de traitement est modifié en cours de traitement (par exemple, extraction d’une dent initialement prévue ou pose d’un implant supplémentaire), un additif au plan de traitement initial doit être rédigé, ou un nouveau document annulant et remplaçant le premier doit être signé. La conformité entre le plan accepté par le traitement signé par le patient et la réalisation finale est essentielle.
Gestion des conflits
En cas de difficulté avec un patient, il est utile de consulter un autre praticien. Moins impliqué, celui-ci peut fournir un conseil objectif pour éviter l’escalade du conflit.
Bibliographie
- Patrick MISSIKA, Anne BANHAMOU, Isabelle KLEININGER. Accéder à l’implantologie, collection JPIO.
Voici une sélection de livres:
- Guide pratique de chirurgie parodontale Broché – 19 octobre 2011
- Parodontologie Broché – 19 septembre 1996
- MEDECINE ORALE ET CHIRURGIE ORALE PARODONTOLOGIE
- Parodontologie: Le contrôle du facteur bactérien par le practicien et par le patient
- Parodontologie clinique: Dentisterie implantaire, traitements et santé
- Parodontologie & Dentisterie implantaire : Volume 1
- Endodontie, prothese et parodontologie
- La parodontologie tout simplement Broché – Grand livre, 1 juillet 2020
- Parodontologie Relié – 1 novembre 2005
Le consentement éclairé

Dr J Dupont, chirurgien-dentiste spécialisé en implantologie, titulaire d’un DU de l’Université de Paris, offre des soins implantaires personnalisés avec expertise et technologies modernes.